Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUDIO SOFTWARE COLLECTION
SCV AUDIO

Numéro de dépôt :
96649969
Date de dépôt :
08/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2006

Présentation de la marque AUDIO SOFTWARE COLLECTION

Déposée le 8 novembre 1996 par SCV AUDIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUDIO SOFTWARE COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est SCV AUDIO, domicilié(e) 186, allée des Erables, Z.I. Paris Nord II, 93420 VILLEPINTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque AUDIO SOFTWARE COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUDIO SOFTWARE COLLECTION est expirée depuis le 8 novembre 2006.

SCV AUDIO a également déposé les autres marques suivantes : MIC-LAND , SCV auDIO , PARTNER DISK , AUDIOFLEX , SCV AUDIO LE SON , FASTLINE , S SPIRIT , INFOSON , FAST-LINE , L.A. AUDIO


SCV AUDIO - 186, allée des Erables, Z.I. Paris Nord II, 93420 VILLEPINTE - France


T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-16

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; amplificateurs; tubes ou lampes d'amplificateurs; antennes; tourne-disques; saphirs et bras acoustiques pour tourne-disques, coupleurs acoustiques; magnétoscopes, haut-parleurs; boîtiers de haut-parleurs; appareils de radio; appareils de télévision; supports d'enregistrement magnétiques; bandes magnétiques; bandes vidéo; disques acoustiques; disques compacts; disques optiques; disques magnétiques; appareils de projection de diapositives; écrans de projection; ordinateurs; imprimantes d'ordinateurs et périphériques d'ordinateurs; fusibles; câbles, raccordements, fils électriques; boîtes de connexion; tableaux de connexion; pièces détachées des appareils précités.Communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques; transmission de messages, notamment assistée par ordinateurs; communications par terminaux d'ordinateurs; transmission d'informations contenues dans des banques de données; services de messagerie télématique; messagerie électronique conviviale

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.